La commune
Publié le 29 septembre 2023
2023-10-05 22:00:00+00:00 14:00 18:00Réunion du conseil communal 06.10.2023
Informations générales
06.10.2023 14:00 - 18:00
RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL
du 06.10.2023 à 14.00 hrs
dans la salle du conseil communal au 2e étage de la Mairie
ORDRE DU JOUR
En séance ouverte :
01. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
En séance à huis clos :
02. AFFAIRES DU PERSONNEL
A. Personnel communal : nomination d’un fonctionnaire communal
B. Personnel communal : promotion d’un fonctionnaire communal
C. SEA : démission de deux employés communaux
D. SEA : engagement de deux employés communaux
En séance ouverte :
03. INFORMATIONS ET CORRESPONDANCE
04. COMMISSIONS LÉGALES ET CONSULTATIVES : NOMINATION DES MEMBRES
05. URBANISME
A. Modification ponctuelle de la partie écrite du plan d’aménagement général concernant la zone spéciale – Bourmicht : mise en procédure
B. Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Op dem Millewee » : approbation
C. Lotissement de trois parcelles en huit lots, rue Atert : approbation
06. FINANCES
A. Compte administratif et compte de gestion 2021 : approbation
B. Centre sportif Niki Bettendorf : approbation d’un devis supplémentaire et d’un crédit spécial supplémentaire
C. Modifications budgétaires 2023 : approbation
07. CONVENTIONS
A. Convention service pour jeunes 2023 : approbation
08. CIRCULATION
A. Confirmation d’un règlement de circulation d’urgence
09. DIVERS
A. Prise en connaissance de statuts d’une association locale