Réunion du conseil communal

Informations générales

11.07.2023 08:00 - 13:00

Mairie

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL

du 11.07.2023 à 08.00 hrs

dans la salle du conseil communal au 2e étage de la Mairie

ORDRE DU JOUR COMPLETE

En séance ouverte :

01. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

02. TABLEAU DE PRESEANCE

En séance à huis clos :

03. AFFAIRES DU PERSONNEL

A. SEA : nomination d’employés communaux
B. Personnel communal: démission d'un fonctionnaire

En séance ouverte :

04. INFORMATIONS ET CORRESPONDANCE

05. DECLARATION DU COLLEGE DES BOURGMESTRE ET ECHEVINS

06. CONSTITUTION DES DIFFERENTES COMMISSIONS LEGALES ET CONSULTATIVES

07. NOMINATION DES DELEGUES COMMUNAUX AUX DIFFERENTS SYNDICATS DE COMMUNES

08. CONGE POLITIQUE POUR LES REPRESENTANTS COMMUNAUX AUX SYNDICATS DE COMMUNES : APPROBATION

09. CONVENTIONS ET ACTES NOTARIES

A. Office social commun à Mamer : approbation de la convention pour l’année 2023

B. Convention « Kulturpass » : approbation

C. Actes notariés : approbation

10. FINANCES COMMUNALES

A. Service culturel : modification des tarifs d’entrée

B. Décompte de projets extraordinaires : approbation

11. REGIONAL MUSEKSSSCHOUL WESTEN

A. Regional Musekssschoul Westen : organisation scolaire définitive 2023/2024

12. REGLEMENTS

A. Modification du règlement interne du service d’éducation et d’accueil de Bertrange

13. URBANISME

A. Projet de modification ponctuelle du PAG situé à « Helfent » : approbation

B. Projet de modification ponctuelle du PAP QE « Helfent/route de Longwy » : approbation

C. Lotissement de deux parcelles sises à Bertrange, rue des Champs, en 1 lot

14. LES CENTRES POUR PERSONNES AGEES DE LA COMMUNE DE BERTRANGE

A. Approbation des comptes de gestion 2021

15. CIRCULATION

A. Modification du règlement de circulation de la Commune de Bertrange

B. Confirmation d’un règlement de circulation d’urgence

16. DIVERS

A. Prise en connaissance des statuts d’une association locale

17. TRANSPARENZ A STREAMING VUN DE GEMENGEROTSSITZUNGEN