Réunion du conseil communal 22.05.2023

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL

du 22.05.2023 à 08.30 hrs

dans la salle du conseil communal au 2^e étage de la Mairie

ORDRE DU JOUR

En séance ouverte :

01. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

En séance à huis clos :

02. AFFAIRES DU PERSONNEL

A. Personnel communal : nomination d’un fonctionnaire communal B1
B. Personnel communal : nomination d’un fonctionnaire communal A2
C. Personnel communal : promotion d’un fonctionnaire communal

03. ENSEIGNEMENT

A. Cycles 1-4 : propositions de réaffectation

En séance ouverte :

04. INFORMATIONS ET CORRESPONDANCE

05. AFFAIRES DU PERSONNEL

A. Personnel communal – réduction du service provisoire d’un fonctionnaire
B. Personnel communal – réduction de la période d’initiation d’employés communaux
C. Service 50+ : Conversion d’un poste d’employé communal carrière A2 en carrière C1

06. REGLEMENTS

A. Service culturel : modification des tarifs d’entrée
B. Modification du règlement communal concernant les taxes et tarifs d’utilisation des salles et installations communales

07. FINANCES

A. Solarpark Bartreng S.A. : vote d’un crédit spécial supplémentaire
B. Réaménagement de la Villa Schwall : vote d’un crédit spécial
C. Réservoir d’eau enterré à Dippach : vote d’un crédit spécial
D. Etat des restants 2022: approbation
E. Titres de recettes - exercice 2022
F. Concessions au cimetière de Bertrange - année 2022

08. CIRCULATION

A. Modification du règlement de circulation de la Commune de Bertrange
B. Confirmation de règlements de circulation à caractère temporaire
C. Modification temporaire du règlement de circulation

09. REGIONAL MUSEKSSCHOUL WESTEN

A. Organisation scolaire provisoire 2023/2024 des cours de musique de la Commune de Bertrange

10. ENSEIGNEMENT

A. Organisation scolaire provisoire 2023/2024 : enseignement fondamental - cycles 1, 2, 3 et 4 : approbation

11. LES CENTRES POUR PERSONNES ÂGEES DE LA COMMUNE DE BERTRANGE

A. Commission administrative : remplacement de trois membres
B. Modification de plusieurs articles du droit d’habitation

12. CONTRATS ET ACTES NOTARIES

A. Avenant à la convention pour le transport scolaire Ecole Européenne Luxembourg II : approbation
B. Contrat de mise à disposition d’un logement : approbation
C. Contrat de bail 10 rue de Luxembourg : approbation
D. Actes notariés : approbation
E. Convention relative à l’organisation de la scolarisation spécialisée d’élèves au sein des classes du Centre pour enfants présentant un Trouble du Spectre et de l’Autisme
F. Convention concernant l’intervention temporaire de chargés de cours de l’enseignement musical

13. DIVERS

A. Multiculti 2023 : subside
B. Prise de connaissance des statuts d’une association locale