Réunion du conseil communal - 29.11.2024

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL

du 29.11.2024 à 08.30 hrs

dans la salle du conseil communal au 2e étage de la Mairie

ORDRE DU JOUR

En séance publique :

01. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

En séance à huis clos :

02. AFFAIRES DU PERSONNEL
A. SEA : engagement d’employés communaux

En séance publique :

03. INFORMATIONS ET CORRESPONDANCE

04. PROJETS
A. Devis relatif à la mise en état de la voirie rurale pendant l’exercice 2025 : approbation
B. Devis relatif aux mesures anti-crues sur la Pétrusse : approbation
C. Devis supplémentaire relatif à la mise en conformité de la maison des jeunes : approbation
D. Devis relatif à la construction d’une passerelle pour piétons et cyclistes au-dessus de la voie ferrée : approbation

05. CONTRATS
A. Avenant à un contrat de bail commercial : approbation
B. Avenant au contrat de bail pour un projet d’installation photovoltaïque au sol : approbation
C. Contrat de bail à ferme : approbation

06. REGIONAL MUSEKSSCHOUL WESTEN
A. Organisation scolaire rectifiée 2024/2025 : approbation
B. Avenant à la convention conclue avec l’UGDA : approbation

07. COMMISSIONS CONSULTATIVES
A. Commission de la circulation et de la mobilité : remplacement d’un membre
B. Commission de l’entente sportive : remplacement d’un membre

08. RÈGLEMENTS COMMUNAUX
A. Modification du règlement interne du ramassage scolaire
B. Modification de la redevance d’assainissement
C. Modification de la redevance de l’eau destinée à la consommation humaine

09. PERSONNEL COMMUNAL
A. Création d’un poste d’employé communal

10. LES CENTRES POUR PERSONNES ÂGEES DE LA COMMUNE DE BERTRANGE
A. Budget rectifié 2024 et projet de budget 2025 : approbation
B. Contrat de bail commercial : confirmation
C. Engagement d’un salarié à tâche manuelle : confirmation

11. URBANISME
A. Lotissement de 8 parcelles sise à Bertrange, rue Atert, en 4 lots

12. CIRCULATION
A. Confirmation de règlements de circulation à caractère temporaire
B. Avenant au règlement de circulation : approbation

13. DIVERS
A. Aide aux sinistrés à Valence (Espagne)