Réunion du conseil communal - 27.09.2024

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL

du 27.09.2024 à 08.30 hrs

dans la salle du conseil communal au 2e étage de la Mairie

ORDRE DU JOUR

En séance publique :

01. TABLEAU DE PRESEANCE

02. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

En séance à huis clos :

03. AFFAIRES DU PERSONNEL
A. Personnel communal : démission pour raisons d’âge d’un employé communal
B. Personnel communal : démission d’un fonctionnaire communal
C. Personnel communal : engagement d’un employé communal

En séance publique :

04. INFORMATIONS ET CORRESPONDANCE

05. AFFAIRES DU PERSONNEL
A. Personnel communal : réduction du service provisoire d’un fonctionnaire communal
B. Personnel communal : création d’un poste d’employé communal
C. SEA : création de postes d’employés communaux
D. SEA : réduction du service provisoire d’un employé communal

06. CONTRATS, CONVENTIONS ET ACTES NOTARIES
A. BHKW - Contrat de fourniture de chaleur : approbation
B. Convention pour le transport scolaire EE2 2024/2025 : approbation
C. Contrat de bail conclu dans le cadre du logement abordable : approbation
D. Contrat de bail conclu avec la société RONA S.C.I. : approbation
E. Maison des jeunes – avenant à la convention et budget 2024 : approbation
F. Acte notarié relatif à l’achat d’un appartement : approbation

07. FINANCES
A. Compte administratif et compte de gestion 2022 : approbation
B. Modifications budgétaires 2024 : approbation
C. Devis relatif à la pose d’un axe d’eaux pluviales et d’eaux mixtes dans les rue de Mamer, rue des Romains, rue Aline Mayrisch de St. Hubert et rue du Chemin de fer : approbation
D. Subside relatif au public viewing
E. Décharge au niveau des loyers commerciaux : décision de principe

08. URBANISME
A. Modification ponctuelle du PAG « Brill » : mise en procédure
B. Modification ponctuelle de la partie écrite du PAG relative à l’implantation de crèches : approbation
C. Modification ponctuelle du PAP « quartier existant » relative à l’implantation de crèches : approbation
D. Lotissement de terrains : approbation

09. COMMISSIONS CONSULTATIVES
A. Commission de la culture : remplacement d’un membre
B. Commission de la jeunesse : remplacement d’un membre
C. Commission de la nature et de l’environnement : remplacement de deux membres
D. Commission des finances : remplacement d’un membre
E. Commission des bâtisses, de l’urbanisme et de l’aménagement communal : remplacement d’un membre
F. Commission du pacte climat : remplacement d’un membre
G. Comité de suivi « Ënneschte Bësch » : remplacement d’un délégué

10. CONGE POLITIQUE
A. Congé politique supplémentaire : approbation

11. LES CENTRES POUR PERSONNES ÂGEES DE LA COMMUNE DE BERTRANGE
A. Modification du règlement d’ordre intérieur : confirmation

12. CIRCULATION
A. Confirmation de règlements de circulation à caractère temporaire
B. Avenant au règlement de circulation : approbation

13. DIVERS
A. Prise en connaissance des statuts d’associations locales