La commune
Publié le 07 décembre 2022
2022-12-11 23:00:00+00:00 08:30 14:00Réunion du conseil communal
Informations générales
12.12.2022 08:30 - 14:00
RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL
du 12.12.2022 à 08.30 hrs
dans la salle du conseil communal au 2e étage de la Mairie
ORDRE DU JOUR
En séance ouverte :
01. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
En séance à huis clos :
02. AFFAIRES DU PERSONNEL
A. Personnel communal : nomination d’un agent municipal
B. Personnel communal : nomination d’un rédacteur
En séance ouverte :
03. INFORMATIONS ET CORRESPONDANCE
04. AFFAIRES DU PERSONNEL
A. Personnel communal (chargé culturel) – conversion d’un poste d’employé communal groupe d’indemnité B1 en groupe d’indemnité A2
05. CONTRATS ET ACTES NOTARIÉS
A. Actes notariés : approbation
B. Immeuble « Beim Schlass » : approbation d’un avenant à un contrat commercial
06. OFFICE SOCIAL COMMUN A MAMER
A. Remplacement de deux membres du conseil d’administration
07. URBANISME
A. Avis relatif au programme directeur d’aménagement du territoire (PDAT2023)
08. FINANCES COMMUNALES
A. Budget rectifié 2022 et budget 2023 : approbation
09. LA PROTECTION DES USAGERS DE LA MOBILITÉ DOUCE EN DIRECTION DE LA RUE CHARLES SCHWALL AU NIVEAU DU PN80